Compagnie Financière Européenne de Literie, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3947510
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
Présentation de la marque MULTISYSTEM
Déposée le 20 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Européenne de Literie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MULTISYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Financière Européenne de Literie domicilié(e) 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque MULTISYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Financière Européenne de Literie, société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - Paris - France - SIREN 382286904
GEVERS FRANCE - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères ; ressorts métalliques, vérins élastiques, ressorts à boudin, chaînes et patères comme partie de meubles, en particulier de lits, de sommiers, de matelas, de sièges et de chaises ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques expansées (objets semi-finis) ; matériaux en mousse (matériel de rembourrage) ;
Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs composants ; matelas, sommiers, dosserets ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards intégrés ; matelas à air non à usage médical, sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (meubles) ; sommiers, notamment à lattes ; sommiers à lattes et sommiers métalliques ; sommiers tapissiers ; articles de literie (à l'exception du linge de lit) ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), y compris matières de rembourrage pour matelas, bacs avec ressorts, coussins, oreillers, fauteuils, chaises et autre mobilier.
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